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du site internet est joignable à cette adresse : bonjour@upword.fr
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● Créateur du site : Upword.fr
● Responsable publication : Rémy Nieto
● Webmaster : Upword.fr
● Hébergeur : O2SWITCH Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
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https://upword.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer
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Européenne du 24 octobre 1995.
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relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès,
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transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de
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contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci
seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société
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français.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNEES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004
relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
LEXIQUE
● Propriétaire du site : Responsable légal des informations contenues dans le site
internet
● Webmaster : Personne en charge du maintien technique et des mises à jour
techniques du site internet
● Responsable publication : Personne en charge de la mise à jour des contenus (textes,
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● Hébergeur : Espace de stockage du site internet
● Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
● Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme
que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques
auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).